Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGAPAC
KAHN SA

Numéro de dépôt :
1229602
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2003

Présentation de la marque MEGAPAC

Déposée le 7 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) KAHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAHN domicilié(e) 36, rue de la Digue BP 108, 54003 NANCY CEDEX (dossier no 2014600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 903 320 .

La marque MEGAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGAPAC est expirée depuis le 7 mars 2003.

KAHN a également déposé les autres marques suivantes : TALINOX , POLIDUR , MINIPRI


KAHN SA - 36, rue de la Digue BP 108, 54003 NANCY CEDEX (dossier no 2014600) - France - SIREN 339903320


Renouvellement sans limitation le 2 février 1993 n°2014600 - Publication au BOPI 1993-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Des machines à emballer sous vide et, plus généralement, des machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres); des sacs et sachets d'emballage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.